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Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN)

1. Éditeur du site

DénominationTAŞ — Bijoux de Créatrice
Forme juridique[À compléter : EI / SASU / SARL]
SIRET[À compléter]
N° TVA intracommunautaire[À compléter]
Siège social12 rue des Orfèvres, 75001 Paris, France
Directrice de la publication[Prénom Nom de la créatrice]

2. Hébergement

HébergeurManus Technologies
Localisation des serveursUnion Européenne

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, visuels, logo, nom de marque TAŞ, design) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans l'autorisation écrite préalable de TAŞ.

Le nom et le logo TAŞ sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.

Les photographies des bijoux sont la propriété exclusive de TAŞ. Leur utilisation à des fins commerciales, éditoriales ou personnelles sans accord écrit est strictement interdite.

4. Limitation de responsabilité

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Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour les litiges de consommation, vous pouvez recourir à la médiation via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

6. Données personnelles

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